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Marques déposées par monsieur BERTRAND Damien
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Distilleries de France
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Distilleries de France
M. BERTRAND Damien

Numéro de dépôt :
4168377
Date de dépôt :
26/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
26/03/2025
Distilleries de France de BERTRAND Damien

Présentation de la marque Distilleries de France

Déposée le 26 mars 2015 par monsieur BERTRAND Damien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Distilleries de France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-16 du 17 avril 2015.

Le déposant est monsieur BERTRAND Damien domicilié(e) 14 Rue de Crouin - 16100 - COGNAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BERTRAND Damien domicilié(e) 14 Rue de Crouin - 16100 - COGNAC - France.

La marque Distilleries de France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4168377.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Distilleries de France arrivera à expiration en date du 26 mars 2025.

BERTRAND Damien a également déposé les autres marques suivantes : Les Brasseurs Charentais , TORULA , L'Oléronnaise , La Brasserie Charentaise , Brasserie Artisanale 16 17 , Fine Malt , LA ROCHELAISE , La Réthaise , ROYAN , The french ARTISAN Luxury – Craft – Imported – Beverages


M. BERTRAND Damien - 14 Rue de Crouin - 16100 - COGNAC - France


M. BERTRAND Damien - 14 Rue de Crouin - 16100 - COGNAC - France


Publication - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-16

Enregistrement avec modification - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-13

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Cidres ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.